Mentions légales

 TITULAIRE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET ARTISTIQUE, ACTIV-INVEST

Le site d’ ACTIV-INVEST a été réalisé par la société PAPALIMABRAVO, avec le service communication d’ ACTIV-INVEST. Les textes ont été réalisés par le service communication d’ ACTIV-INVEST. Les photos font partie de la photothèque d’ ACTIV-INVEST.

 MENTIONS LEGALES

Le site d’ ACTIV-INVEST est ouvert pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale des données de ce site, même partielle, ne peut être faite sans l’accord préalable et écrit d’ ACTIV-INVEST.

La présentation et le contenu du site constituent ensemble une œuvre protégée. Cette œuvre est la propriété intellectuelle d’ ACTIV-INVEST. Aucune présentation ou représentation, intégrale ou partielle ne peut être faite sans l’accord préalable et écrit d’ ACTIV-INVEST.

Les logos, slogans, les noms sont la propriété d’ ACTIV-INVEST et/ou de ses filiales. Toute utilisation, reproduction et contrefaçon est interdite sans l’accord préalable et écrit d’ ACTIV-INVEST.

Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées de ce site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et /ou intellectuelle, propriété d’ ACTIV-INVEST et/ou de ses filiales. Tout transfert sur un autre site est interdit, de même que toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation.

La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée moyennant mention de la source. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans accord préalable et écrit d’ ACTIV-INVEST est strictement interdit.

Tout lien ou framing du site sont strictement interdits. Aucun élément figurant sur une page du site internet d’ ACTIV-INVEST ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site internet, ni servir à créer des produits dérivés, sauf autorisation expresse de d’ ACTIV-INVEST.

d’ ACTIV-INVEST se réserve le droit de modifier à tout moment les renseignements et présentations du contenu des pages de ce site.

Pour toute imprécision, inexactitude ou omission pouvant porter sur les informations disponibles sur le site d’ ACTIV-INVEST décline toute responsabilité, de même que l’usage qui pourra être fait de ces différentes informations.

 INFORMATIQUE ET LIBERTES

Les informations nominatives collectées dans ce site font l’objet d’une déclaration auprès de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) loi du 6 janvier 1978 . A tout moment, vous avez la possibilité d’exercer vos droits d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser : Par courrier à : ACTIV-INVEST. 41, rue Justinien Gillaizeau 85170 DOMPIERRE SUR YON

ACTIV-INVEST SARL au capital de : 8 000 € APE 741G - R.C.S LA ROCHE SUR YON 484374566 00020 41, rue Justinien Gillaizeau 85170 DOMPIERRE SUR YON - Tél. : + 33 (0)2 51 46 89 84